MENTIONS LEGALES

EDITION DU SITE INTERNET

Le site Château de Fleury Tournage (ci-après “le Site”), accessible à l’adresse https://chateaudefleury-tournage.fr/ est édité par la société du Domaine de Fleury-en-Bière (ci-après “l’Editeur”), SARL au capital de 660 432 euros, dont le siège social est situé au 2 rue Cosme Clausse, 77930, Fleury-en-Bière (bruno@almaheritage.com).

RCS Melun B 572 072 981

REDACTION DU SITE INTERNET

Directeur de la publication : bruno@almaheritage.com

HEBERGEUR DU SITE WEB

Le site https://chateaudefleury-tournage.fr/ est hébergé par OVH, SAS au capital de 10 174 560 euros, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France, joignable par le moyen suivant : 1007 par téléphone ou https://www.ovhcloud.com/fr/contact/

RESPECT DE LA PROPRIETE INTELECTUELLE

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

LIENS HYPERTEXTES

Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Editeur. L’Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.

La création de liens hypertexte vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de l’Editeur.